Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORMATIONS CMA LYON RHONE
Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Etablissement consulaire

Numéro de dépôt :
4227290
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2025
FORMATIONS CMA LYON RHONE de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat du Rhône

Présentation de la marque FORMATIONS CMA LYON RHONE

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMATIONS CMA LYON RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Etablissement consulaire domicilié(e) 58 Avenue Maréchal Foch - 69453 - Lyon Cedex 06 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Mlle Justine REGENT domicilié(e) 58 Avenue Maréchal Foch - 69453 - Lyon Cedex 06 - France.

La marque FORMATIONS CMA LYON RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATIONS CMA LYON RHONE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône a également déposé les autres marques suivantes : SALON EUROPEEN DE L ARTISANAT , CMA LIBERTÉ , BIENNALE EUROPEENNE DE L ARTISANAT , [hub]lot , arti'preneur , QUALI-PEM , HUB de l'[ARTI]PRENEUR , le [hub] de l'artipreneur hub


Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Etablissement consulaire - 58 Avenue Maréchal Foch - 69453 - Lyon Cedex 06 - France


Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Mlle Justine REGENT - 58 Avenue Maréchal Foch - 69453 - Lyon Cedex 06 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 7 mars 2019 - Changement d'adresse n°750741 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-07

Formation.